Mentions légales — Nesty

Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

Éditeur

L'application Nesty est éditée par :

• [Nom / dénomination] — [statut : ex. entrepreneur individuel (micro-entreprise)]
• SIREN / SIRET : [numéro]
• Adresse : [adresse postale]
• E-mail : [email de contact]
• Téléphone : [le cas échéant]
• Directeur de la publication : [nom]
• N° de TVA intracommunautaire : [le cas échéant — souvent « non applicable, article 293 B du CGI » en micro-entreprise]

Hébergement

• Base de données, fichiers et authentification : Supabase — hébergement dans l'Union européenne (région Paris). [Supabase Inc., adresse à confirmer.]
• Distribution de l'application : Apple Distribution International [et/ou Google Ireland Limited].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de l'Application (marque « Nesty », logo, interface, code, modèles de documents) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.

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